Conditions générales d'utilisation
Bienvenue sur le site GSAP, votre première destination en ligne pour les produits de plaisir pour adultes. Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de notre site web et les commandes qui y sont passées. Elles contiennent des informations essentielles pour vous, notre cher client. Nous vous invitons à les lire attentivement. Nous vous recommandons également d'en conserver ou d'en imprimer une copie pour référence ultérieure.
Article 1. Définitions
- GSAP : GSAP, votre sex-shop en ligne de confiance.
- Site web : Le site web de GSAP, accessible à l'adresse https://www.sextoysetplus.fr/ et ses sous-domaines.
- Client : Toute personne physique n'agissant pas à titre professionnel ou commercial qui conclut un Contrat avec GSAP et/ou s'inscrit sur le site web.
- Contrat : Tout accord ou contrat entre GSAP et le Client, intégrant les présentes Conditions générales.
- Conditions générales : Le document décrivant les conditions dans lesquelles GSAP offre ses services.
Article 2. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les offres, conventions et livraisons de GSAP, sauf convention contraire expresse et écrite. Les dispositions ou conditions fixées par le Client qui s'écartent des présentes conditions ou qui n'y sont pas incluses ne lient GSAP que si elles sont explicitement acceptées par écrit. Si des conditions spécifiques relatives aux produits ou aux services s'appliquent également, elles seront considérées comme complémentaires aux présentes conditions. En cas de conflit, c'est la disposition la plus favorable au Client qui s'applique.
Article 3. Prix et informations
Tous les prix indiqués sur le site web incluent la TVA et d'autres prélèvements gouvernementaux, sauf indication contraire. Les frais d'expédition, sauf indication contraire, s'élèvent à [préciser les frais d'expédition]. Ils sont clairement indiqués sur le site web et au cours du processus de commande. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude du contenu de notre site web, mais nous ne pouvons pas garantir que toutes les informations sont toujours complètes ou exemptes d'erreurs. Les prix et les informations sont susceptibles d'être modifiés, sous réserve d'erreurs de programmation et de typographie. GSAP n'est pas responsable des différences d'aspect des produits dues à des variations d'affichage.
Article 4. Formation du contrat
Le contrat est conclu lorsque le client accepte l'offre de GSAP. La confirmation de l'acceptation est envoyée électroniquement par GSAP immédiatement après l'acceptation électronique par le Client. GSAP se réserve le droit de vérifier les informations relatives au Client et de refuser le service sur la base de l'historique des paiements ou du résultat de ces vérifications.
Article 5. Enregistrement
Les Clients peuvent s'inscrire sur le Site Internet afin d'améliorer leur expérience d'achat. Les clients sont responsables de la confidentialité de leurs données de connexion et de toute activité sur leur compte. GSAP doit être informé immédiatement de toute suspicion d'accès non autorisé au compte d'un client.
Article 6. Exécution du contrat
GSAP s'engage à traiter les commandes rapidement, dans les délais de livraison indiqués sur le Site. Des services tiers peuvent être utilisés pour remplir les obligations. Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, soumis aux contraintes des services de livraison externes. En cas de retard de livraison supérieur à cinq jours ouvrables, GSAP en informera le Client et lui proposera des solutions.
Article 7. Droit de rétractation
Les clients ont le droit de se rétracter dans un délai de 14 jours à compter de la réception de leur achat, sans indication de motifs. Les spécificités du délai de rétractation sont détaillées, y compris les conditions relatives aux produits multiples, aux expéditions ou aux accords de livraison régulière. Les frais de retour sont à la charge du client, et les modalités de remboursement et de retour sont précisées. La manipulation des produits pendant le délai de rétractation doit être similaire à ce qui est possible dans un magasin de détail.
Article 8. Paiement
Les modalités de paiement sont précisées lors de la commande, GSAP se réservant le droit de modifier ces modalités.
Article 9. Garantie et conformité
Le GSAP garantit la conformité des produits au contrat et propose la réparation, le remplacement ou le remboursement des produits non conformes.
Article 10. Réclamations
Les réclamations concernant les produits ou les services de GSAP doivent être adressées à GSAP par les moyens de contact spécifiés, GSAP s'engageant à y répondre rapidement.
Article 11. Données à caractère personnel
Les données personnelles des clients sont traitées conformément à la politique de GSAP en matière de protection de la vie privée, disponible sur le site Web.
Article 12. Dispositions finales
Le contrat et les présentes conditions sont régis par le droit néerlandais et tout litige est soumis à la compétence des tribunaux néerlandais, sauf dispositions légales spécifiques contraires. L'invalidité d'une partie des présentes conditions n'affecte pas la validité du reste, les parties s'engageant à les remplacer par des dispositions aussi proches que possible de l'intention initiale.
Coordonnées
Pour toute demande, plainte ou commentaire, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
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